Dossier de déclaration préalable pour modification d’un portail, déposé au service de l’urbanisme de la commune concerné (permis accordé)
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Contenu du dossier
Montage d’un dossier de dépôt de déclaration préalable à la modification d’un portail – Prise de photos état des lieux – Repérage cadastral – Etude du PLU ou RNU – Création des élévations ou plans – Création des coupes – Création du photomontage d’insertion dans le site – Remplissage du cerfa_13703-06 – duplication du dossier A3
Emmanuelle Menny Fleuridas, le 4 juillet 2020
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